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Contenus du site
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« estimer », « prévoir », « envisager » et « programmer ». Ces déclarations, de par leur nature même, n’engagent en aucune manière Stellantis, qui n’assume donc aucune responsabilité quant à leur réalisation.
Propriété intellectuelle et industrielle
Tous les contenus du Site – y compris les marques mentionnées ou reproduites, les concepts et les brevets liés aux produits sur ce Site – sont soumis aux dispositions en matière de droits d’auteur et aux autres normes qui régissent la propriété intellectuelle et industrielle. Ils ne peuvent dès lors être reproduits, modifiés ou utilisés, totalement ou partiellement, sans l’autorisation écrite préalable de Stellantis ou des titulaires de droits.
Produits et prix
Les informations et les images – y compris les couleurs des produits – relatives aux équipements, à l'aspect extérieur, aux performances, aux dimensions, aux poids, aux prix, à la consommation de carburant, aux coûts d’exploitation, etc., des produits illustrés sur le Site font l’objet d’une réactualisation permanente et peuvent illustrer des accessoires ou des équipements en option, qui ne font pas partie du niveau de finition de série des véhicules.
Ces informations doivent donc être considérées comme étant simplement indicatives et susceptibles de présenter d’éventuelles erreurs ou imprécisions.
Stellantis peut apporter, à tout moment et à sa seule discrétion, des modifications structurelles ou formelles aux véhicules illustrés sur le Site ainsi qu’aux palettes chromatiques et aux équipements de série de ses modèles.
Les prix indiqués sur le Site ne constituent pas un engagement, car ils sont simplement conseillés par Stellantis à son propre réseau de distribution.
Stellantis invite dès lors les utilisateurs à s’adresser à ses propres filiales et concessionnaires agréés pour obtenir les dernières informations précises sur les produits et les prix.
Responsabilité
Stellantis n’assume aucune responsabilité à l’égard des informations et des déclarations présentées dans les pages du Site. En particulier, elles ne contiennent aucune promesse ou garantie implicite relative à la composition, à l’aptitude des produits pour certaines utilisations ou à la non-violation de lois ou de brevets.
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Si un utilisateur estime que certains contenus du Site enfreignent ses droits, il doit adresser à Stellantis une communication contenant les informations suivantes :
i. l’identification du droit enfreint ou, en cas de plusieurs violations, la liste de toutes infractions constatées ;
ii. l’identification des contenus du Site qui enfreignent le(s) droit(s) précité(s) et dont il demande la suppression ou la désactivation, accompagnée d’informations permettant à Stellantis d’identifier l’objet de la/des violation(s) en question ;
iii. les coordonnées nécessaires pour contacter le titulaire du/des droit(s) enfreint(s), à savoir son adresse, son numéro de téléphone et son éventuelle adresse e-mail ;
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Corso Agnelli, 200
10135 Turin
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